Termes et conditions

En plus des Conditions d’Utilisation régissant l’utilisation que vous faites du site Web de Mobilium disponible à l’adresse www.mobilium.ca (le «site Web»), les termes et conditions contenues aux présentes régissent toute commande ou achat que vous effectuez sur notre site Web. Mobilium («nous») est le gestionnaire du site Web et le fournisseur de votre commande. En passant une commande et en acceptant les présentes termes et conditions, vous acceptez d’être lié aux présentes termes et conditions que vous en ayez pris connaissance ou non. Si vous êtes en désaccord avec les présentes termes et conditionse, ne passez pas votre commande.

Veuillez imprimer et garder une copie des présentes termes et conditions pour votre dossier.

Licence

Lorsque vous (l’utilisateur) utilisez le site, Mobilium vous octroie une licence limitée révocable vous permettant de l’utiliser en votre nom, celui de votre organisation ou de votre entreprise, à des fins personnelles, non-commerciales et en conformité totale avec les présentes conditions d’utilisation. Vous pouvez télécharger ou copier le contenu et autre matériel téléchargeable pour des fins personnelles seulement. Aucun droit, titre ou intérêt ne vous sera transféré ou octroyé suite au téléchargement ou à la copie dudit matériel ou de logiciels informatiques. Cette licence vous interdit formellement, et sans limitation, de revendre le site en totalité ou en partie ou les services offerts par Mobilium, de même que de produire du matériel dérivé du site, de cueillir ou d’utiliser des adresses courriel ou autres informations, incluant aussi les avis et les catalogues, ou d’extraire des données, quelles qu’elles soient. Vous pouvez uniquement utiliser ce site dans le but d’obtenir de l’information de façon légitime ou pour magasiner. Vous ne pouvez en aucun cas nuire au site ou l’utiliser de façon inappropriée incluant, mais ne se limitant pas à, pirater les systèmes informatiques du site, usurper ou contrefaire les entêtes de courriel, ralentir ou arrêter le fonctionnement du site.

Inscription et mot de passe

Dans le cas où vous vous inscrivez et/ou achetez un produit via ce site, vous acceptez de fournir de l’information réelle, juste, à jour et complète à votre propos, tel que demandé sur le formulaire d’inscription. Mobilium a le droit, à sa discrétion, de suspendre ou de fermer votre compte et de vous refuser toute utilisation du site, actuelle ou future, dans le cas où vous fourniriez de l’information erronée, fausse, mensongère ou incomplète. Vous devrez créer un mot de passe et une désignation de compte à la fin du processus d’inscription. Vous êtes responsable de maintenir confidentiels votre mot the passe et votre désignation de compte, de même que vous avez l’entière responsabilité de toute activité effectuée sous votre nom d’utilisateur et votre mot de passe. Vous acceptez d’avertir Mobilium immédiatement de toute utilisation non-autorisée de votre mot de passe et nom d’utilisateur ou en cas de toute autre violation de sécurité, de même que de vous assurer de sortir de votre compte à chaque fin de session. Mobilium ne sera tenu responsable d’aucune perte ou dommage qui pourraient survenir suite au non-respect du présent paragraphe.

Liens vers d’autres sites

Sur le site, tout hyperlien ou toute référence à des noms, des marques, des produits ou des services offerts par des tierces parties vous sont fournies dans le seul but de vous offrir plus de facilité et ne constitue en aucun cas, que ce soit en partie ou en totalité, une approbation, une commandite ou une recommandation de la part de Mobilium quant à l’information, au produit ou au service offert par la tierce partie. Ces sites sont gérés par des tierces parties sur lesquelles Mobilium n’exerce aucun contrôle. Mobilium n’a pas révisé tous les sites qui sont liés au présent site et Mobilium se dégage expressément de toute responsabilité quant au contenu, à l’exactitude de l’information, et/ou la qualité des produits et des services offerts ou annoncés sur les sites internet de ces tierces parties. Si vous décidez de vous connecter à un de ces sites externes, vous le faites à vos propres risques.

Communications sur internet et événements allant au-delà du contrôle de Mobilium

L’utilisation d’internet est à vos propres risques et sujette à toutes les lois et règles applicables, qu’elles soient locales, provinciales, régies par un état, nationales, ou internationales. Même si Mobilium a tout mis en œuvre pour créer un site fiable et sécuritaire, Mobilium et ses filiales ne sont pas responsables de la sécurité quant à l’information transmise via internet, de l’exactitude de l’information contenue sur le site ou des conséquences qui seraient encourus par votre confiance envers l’information. Vous devez prendre vos propres décisions à l’égard de ces questions. Mobilium ne peut pas garantir que vous serez capable d’accéder au site en tout temps ou que le site sera sécuritaire, ininterrompu, exempt d’erreurs ou que Mobilium offrira une garantie que toutes les transactions seront complétées de façon appropriée. Mobilium n’est pas responsable de tout échec à effectuer une transaction ou des problèmes techniques qui pourraient entraver l’efficacité d’un achat (incluant les courriels, les délais de transmission ou autres délais). Mobilium sera tenue responsable d’aucun dommage résultant d’un délai ou autre échec relié à la performance et due à des cause hors de son contrôle incluant, mais ne se limitant pas, aux actes de Dieu, les vôtres ou ceux d’un de vos représentants ou d’une tierce partie, aux actes militaires ou de la part d’autorités civiles, par le feu ou autre désastre, les grèves, les grèves patronales, la météo, les épidémies, la guerre, les émeutes, le terrorisme, les interruptions de services de télécommunications ou les virus informatiques.

Sécurité du site

Il est strictement interdit de violer la sécurité du site, incluant, et ce sans limitations : (a) accéder à des données qui ne sont pas destinées à votre utilisation ou vous connecter à un serveur ou un compte auquel nous n’avez pas l’autorisation d’accéder; (b) tenter de d’investiguer, d’analyser ou tester la vulnérabilité d’un système ou réseau ou d’enfreindre la sécurité ou les mesures d’identification sans en avoir l’autorisation; (c) tenter d’interférer avec un service offert à tout utilisateur, serveur ou réseau incluant sans se limiter à l’envoi d’un virus sur le site, surcharger, inonder, propager des pourriels ou causer des pannes; (d) envoyer des courriels non-sollicités, incluant des promotions et/ou publicités de produits ou de services; ou (e) contrefaire toute entête TCP/IP ou autre partie des informations d’entête d’un courriel ou d’un forum. Toute utilisation ou tentative d’utilisation non-autorisée du site, violation du système ou de la sécurité du réseau pourrait résulter en une poursuite criminelle et/ou civile. Pour votre protection, Mobilium se réserve le droit de regarder, surveiller et d’enregistrer toute activité sur le site, sans préavis et sans votre permission.

Renseignements sur les achats

Les achats effectués sur le site Web sont réservés aux personnes ayant atteint l’âge de la majorité conformément au territoire ou à la province de leur résidence.

Vous devez effectuer un achat sur notre site Web. Par la suite, vous recevrez automatiquement une confirmation de votre commande par courriel à l’adresse courriel associée à votre commande. Ce courriel confirme la réception de votre commande par Mobilium mais ne représente pas l’acceptation de votre commande. Vous recevrez par courriel une confirmation de livraison qui confirmera l’acceptation de votre commande et sa livraison.

Aucun changement ne pourra être fait une fois que votre commande aura été soumise. Mobilium se réserve le droit, à sa seule discrétion, d’annuler ou de refuser toute commande, et ce, pour toute raison que ce soit. Voici quelques situations pouvant entrainer l’annulation ou le refus de votre commande (i) la limitation de quantité disponible pour l’achat ; (ii) des inexactitudes ou des erreurs dans l’information sur le prix ou l’article sur le site Web ; ou (iii) notre incapacité à obtenir une confirmation d’autorisation de charge sur votre carte de crédit.

Nous pourrions également exiger des vérifications ou des renseignements supplémentaires avant d’accepter toute commande. Mobilium communiquera avec vous dans l’éventualité où toutes ou certaines parties de votre commande sont annulées ou pour obtenir des renseignements supplémentaires nécessaires pour l’acceptation de votre commande.


Prix et unités monétaires

Les prix affichés sur le site Web sont exprimés en dollars canadiens. Les taxes et les frais reliés à la livraison et la manutention sont inscrits pendant la validation de la commande, s’il y a lieu. Vous êtes responsables du paiement de tous les frais reliés à la livraison et à la manutention ainsi qu’aux taxes fédérales et provinciales qui peuvent s’appliquer à votre commande. Les taxes sont appliquées en conformité avec les lois provinciales et fédérales et le taux est établi selon l’adresse de livraison fournie au moment de la validation de la commande.


Modalités de paiement

Vous pouvez payer votre commande en utilisant une carte de crédit American Express, MasterCard, Visa, ou Discover. Aucun argent comptant, note de crédit, chèque, carte-cadeau ou carte de crédit internationale ne sera accepté pour les achats en ligne. Lorsque vous payez par carte de crédit, votre nom, adresse et code postal doivent correspondre exactement au nom, adresse et code postal inscrits sur votre relevé de carte de crédit. Vous autorisez Mobilium à porter à votre méthode de paiement le montant de votre commande incluant les taxes, les frais de livraison et de manutention applicables. Vous déclarez et garantissez que vous êtes le détenteur de la carte ou du compte en question. Dans l’éventualité où votre modalité de paiement ne peut être validée ou traitée, votre commande ne sera pas livrée et Mobilium n’aura aucune obligation de traiter votre commande.


Information pour la livraison

Les achats effectués sur notre site Web ne peuvent être expédiés qu’à des adresses canadiennes. Par conséquent, au moment de la commande, l’adresse de livraison doit être complète et valide au Canada. Vous pouvez suivre votre commande en utilisant le numéro de suivi que vous aurez préalablement reçu à votre adresse courriel.


Retours et échanges

Vous disposez de certains droits statutaires prévus à la loi provinciale sur la protection du consommateur pour annuler votre commande et Mobilium respectera les lois applicables. En plus de ces droits statutaires, Mobilium permet le retour et l’échange de marchandises conformément à la présente section.

Tous les achats effectués sur le site Web peuvent seulement être retournés pour remboursement par la poste. La marchandise doit être intacte et dans son emballage initial.

Afin d’effectuer un retour par la poste, un numéro d’autorisation de retour de marchandise doit être obtenu dans les 15 jours suivant la date de votre achat soit (i) en visitant notre site Web www.mobilium.ca et en accédant à votre compte ; ou soit (ii) en communiquant avec notre Service à la clientèle à l’adresse courriel [email protected], et en retournant la marchandise à l’adresse de l’expéditeur fournie dans les 15 jours de la date d’achat. Une fois la marchandise inspectée, le remboursement sera émis selon la modalité de paiement utilisée, soit par carte de crédit, par carte de débit, note de crédit, virement ou argent comptant. Le montant du remboursement reflète le prix d’achat et les taxes applicables de la marchandise retournée. Les frais de livraison compris sur la facture originale et toutes taxes applicables sur la livraison ne seront pas remboursées. Vous seuls êtes responsables de tous les frais de livraison associés au retour de la marchandise. Les retours non autorisés ou les retours qui ne répondent pas aux critères mentionnés ci-dessus ne seront pas remboursés et seront retournés au client, et ce, aux frais du client.


Exonération / limitation sur la garantie

LES LOIS EN VIGUEUR DANS CERTAINES JURIDICTIONS, INCLUANT LE QUÉBEC, N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION EXPRESSÉMENT OU IMPLICITEMENT DES GARANTIES, DE LA RESPONSABILITÉ OU DE CERTAINS TYPES DE DOMMAGES OU LA LIMITATION DE REPRÉSENTATIONS CONCERNANT LES PRODUITS OU LES SERVICES. SI CES LOIS S’APPLIQUENT À VOUS, IL SE POURRAIT QUE TOUTES OU CERTAINES DES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS MENTIONNÉES CI-DESSOUS NE S’APPLIQUENT PAS À VOUS.

MOBILIUM DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE, RELIÉE AUX PRODUITS VENDUS SUR LE SITE WEB, INCLUANT SANS S’Y RESTREINDRE TOUTE GARANTIE IMPLICITE ET CONDITION DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, ET DE LA NON-CONTREFAÇON.

MOBILIUM OU SES DIRECTEURS, OFFICIERS OU EMPLOYÉS NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE QUEL QU’IL SOIT RELIÉ À OU SE RAPPORTANT À L’UTILISATION DE TOUT PRODUIT VENDU SUR LE SITE WEB, MÊME SI Mobilium A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ QUE SURVIENNENT DE TELS DOMMAGES.


Garanties du manufacturier

Mobilium est un revendeur de produits fabriqués par d’autres entreprises. Vous pouvez bénéficier de la garantie offerte par le fabricant d’origine des produits que vous achetez chez Mobilium, et ce, si une telle garantie existe. Veuillez communiquer avec le fabricant de votre produit pour réclamer cette garantie.


Disponibilité et descriptions

L’achat d’un produit sur notre site Web est conditionnel à sa disponibilité. Dans l’éventualité où le produit demandé n’est pas disponible au moment de votre commande, Mobilium ne sera pas dans l’obligation de traiter votre commande et vous ne serez pas dans l’obligation de payer cette commande à Mobilium. Ajouter des produits à votre panier d’achats ou à votre liste d’articles souhaités « favoris » ne constitue pas une garantie de disponibilité de ces produits au moment de traiter votre commande.

Bien que nous nous efforçons d’actualiser et d’assurer l’exactitude des produits et des prix contenus sur notre site Web, il est possible qu’on y constate des erreurs et/ou que des renseignements en soient omis. Dans le cas où un article est inscrit à un prix incorrect ou avec des renseignements incorrects, Mobilium se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande placée pour cet article. Vous serez avisé de tout refus ou toute annulation dans le cas où Mobilium décide de refuser ou d’annuler votre commande en raison d’un prix incorrect relié à l’article commandé.

IL SE PEUT QUE LES PRODUITS AFFICHÉS SUR LE SITE WEB NE SOIENT PAS DISPONIBLES À TOUT MOMENT ET QUE LES PRODUITS ET LES PRIX PUISSENT FAIRE L’OBJET DE MODIFICATIONS, ET QUE LES PRODUITS PUISSENT ÊTRE SUBSTITUÉS OU DISCONTINUÉS À TOUT MOMENT. BIEN QUE NOUS EFFORÇONS À VOUS FOURNIR UNE DESCRIPTION LA PLUS EXACTE POSSIBLE DES ARTICLES DISPONIBLES SUR NOTRE SITE WEB, NOUS NE GARANTISSONS PAS L’EXACTITUDE, L’INTÉGRALITÉ, LA FIABILITÉ OU L’ACTUALITÉ DE CES DESCRIPTIONS.


Limites de quantité

Mobilium se réserve le droit de limiter, à sa seule discrétion, la quantité d’articles achetés par personne, par demeure ou par commande. Ces restrictions peuvent être appliquées aux commandes placées par le même compte, la même carte de crédit et, également, aux commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. De plus, Mobilium se réserve le droit, à sa seule discrétion, d’interdire les ventes aux autres commerçants ou revendeurs.


Loi applicable

Les présentes Conditions de d’Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la province du Québec et aux lois du Canada qui s’y appliquent, et tout litige devra être soumis aux tribunaux compétents dans la province de Québec, dans le district de Montréal, sauf si les lois applicables de votre juridiction exigent que les lois de telle juridiction soient celles qui gouvernent les présentes Conditions de d’Utilisation. Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions de d’Utilisation est illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition est réputée susceptible d’être disjointe des présentes Conditions de d’Utilisation sans que soit touchée la validité des autres dispositions restantes.


Général

Ces termes et conditions, les détails de votre commande et tout autre avis affiché sur le site Web constituent l’intégralité de l’entente entre vous et Mobilium en ce qui concerne votre achat de produits sur notre site Web. Dans l’éventualité où une disposition de ces termes et conditions est déclarée invalide ou inexécutable, cette disposition sera rayée et les autres dispositions seront appliquées. Un retard ou un défaut d’agir, par Mobilium, à une violation des présentes termes et conditions effectuée par vous-même ou par d’autres ne constitue pas une renonciation ou ne limite pas Mobilium vis-à-vis de ses droits concernant ladite violation ou toute violation ultérieure. Mobilium ne doit pas être tenu pour responsable de tout délai ou défaut de ses obligations en vertu des présentes termes et conditions dans le cas où ce délai ou défaut résulte de circonstances hors de son contrôle. Les présentes termes et conditions ne peuvent pas être transférées sans le consentement par écrit de Mobilium. Les présentes termes et conditions lient et bénéficient à (i) vous-même, vos héritiers, exécuteurs, administrateurs ou tout autre représentant légal ; et (ii) Mobilium et ses successeurs et ayants droits. Nonobstant toute autre disposition contenue aux présentes termes et conditions, toute disposition contenue aux présentes termes et conditions qui impose ou instaure des droits ou des obligations continues de votre part ou de la part de Mobilium survivront à l’expiration et la résiliation des présentes termes et conditions.


Changements

Les termes et conditions applicables à votre commande sont les conditions en vigueur à la date où votre commande est passée, telles que proposées lors de la validation de votre commande. Mobilium peut modifier les présentes termes et conditions, et ce, de temps à autre conformément aux lois applicables. Toute modification sera applicable à toute commande effectuée après la date effective de ladite modification. Par conséquent, chaque fois que vous effectuez une commande chez Mobilium vous confirmez avoir accédé, lu et accepté les présentes termes et consitions applicables et régissent cette commande.


Avis

Des avis peuvent vous être envoyés par courriel ou par la poste régulière, ou en cas de modifications aux présentes termes et conditions, des avis ou des liens conformément auxdites modifications aux présentes termes et conditions peuvent être affichés directement sur notre site Web.

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